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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France
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SMART BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMART BUS
Revenue Collection Systems France SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1445122
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2028

Présentation de la marque SMART BUS

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France domicilié(e) Zone Industrielle Les Bordes - 91220 - PLESSIS-PATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 356 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 AVENUE Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SMART BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMART BUS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

Revenue Collection Systems France a également déposé les autres marques suivantes : HAMLET


Revenue Collection Systems France SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Les Bordes - 91220 - PLESSIS-PATE - France - SIREN 823356936


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 AVENUE Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 8 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468186 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 30 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247437 - Publication au BOPI 1997-12-30

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359846 - Publication au BOPI 2008-01-08

Renouvellement sans limitation n°2103458 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 8 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468185 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247438 - Publication au BOPI 1997-12-30

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712954 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Inscription le 22 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°714179 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715250 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Inscription le 18 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715490 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 1 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°725366 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-01

Inscription le 1 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725368 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-01

Inscription le 20 juillet 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729015 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2018 n°2687563 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-11

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