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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France
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HAMLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAMLET
Revenue Collection Systems France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452674
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque HAMLET

Déposée le 3 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Revenue Collection Systems France domicilié(e) Zone industrielle Les Bordes - 91220 - PLESSIS PATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 356 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque HAMLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAMLET arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

Revenue Collection Systems France a également déposé les autres marques suivantes : SMART BUS


Revenue Collection Systems France SAS, Société par actions simplifiée - Zone industrielle Les Bordes - 91220 - PLESSIS PATE - France - SIREN 823356936


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474522 - Publication au BOPI 2008-05-27

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362291 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 30 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247437 - Publication au BOPI 1997-12-30

Renouvellement sans limitation n°2106458 - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474521 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247438 - Publication au BOPI 1997-12-30

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 13 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716905 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 13 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716904 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 13 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716906 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 13 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716907 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 20 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717450 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717451 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677276 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-03-28

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