Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABACA
REVELUT Daniel

Numéro de dépôt :
94537930
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque ABACA

Déposée le 9 septembre 1994 par REVELUT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ABACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est REVELUT Daniel, domicilié(e) Le Nicolas, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel REVELUT - France.

La marque ABACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABACA est expirée depuis le 9 septembre 2004.


REVELUT Daniel - Le Nicolas, 69220 CHARENTAY - France


Mr Daniel REVELUT - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278286 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Parasols et parapluies. Meubles intérieur et extérieur. Tissus, couvertures de lit et de table. Revêtements de sol et tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.