Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCE MAM'
Numéro de dépôt :
1242053
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1993
Présentation de la marque DOUCE MAM'
Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) REVEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE MAM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCE MAM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REVEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60313 - Publication au BOPI 1992-02-17