Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCIL
"REVEL FRERES" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1572380
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque DOCIL

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) REVEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVEL FRERES domicilié(e) 87, Cours Gambetta, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DOCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCIL est expirée depuis le 23 janvier 2000.

REVEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MIRAGE , PHILIPPINE , DOCIL , VARIALAISE , 3 FORCES , ALINE REVEL , MAMAREL , TRI CUP , PERFO , ACORA


"REVEL FRERES" (S.A.) - 87, Cours Gambetta, 69003 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vêtements, sous-vêtements, articles de bonneterie, soutiens-gorge, gaines, corsets à usage général ou orthopédique, vêtements et sous-vêtements de maternité

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.