Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) REVEL FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVEL FRERES domicilié(e) 87, Cours Gambetta, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque DOCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"REVEL FRERES" (S.A.) - 87, Cours Gambetta, 69003 LYON - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Vêtements, sous-vêtements, articles de bonneterie, soutiens-gorge, gaines, corsets à usage général ou orthopédique, vêtements et sous-vêtements de maternité
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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