Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB BAYARD FRANCE
Réveils Bayard

Numéro de dépôt :
957615
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DB BAYARD FRANCE

Déposée le 4 juin 1976 par Réveils Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DB BAYARD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Réveils Bayard domicilié(e) (soc. an.), Saint-Nicolas-d'Aliermont (Seine-Maritime). - France.

La marque DB BAYARD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DB BAYARD FRANCE est expirée depuis le 4 juin 1986.

Réveils Bayard a également déposé les autres marques suivantes : ROCKING , BAYARD DB , BAYARD


Réveils Bayard - (soc. an.), Saint-Nicolas-d'Aliermont (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Horlogerie, chronométrie, tous objets, appareils et instruments s'y rapportant.