Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOBROC
Reveil Consacais

Numéro de dépôt :
3169932
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/06/2012
TRACTOBROC de Reveil Consacais

Présentation de la marque TRACTOBROC

Déposée le 19 juin 2002 par Reveil Consacais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TRACTOBROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est Reveil Consacais domicilié(e) Comité des Fêtes de CONSAC,17150 CONSAC - 17150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry MUNIER domicilié(e) Chez Vieuille,17150 CONSAC - 17150 - France.

La marque TRACTOBROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTOBROC est expirée depuis le 19 juin 2012.


Reveil Consacais - Comité des Fêtes de CONSAC,17150 CONSAC - 17150 - France


Thierry MUNIER - Chez Vieuille,17150 CONSAC - 17150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs ; (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les articles ; pinceaux ; machines à écrire ou articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des matériels) , caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacle, de films. Agence pour des artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre, montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries, réservations des places de spectacles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.