Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VALLET
REVAIRE Dominique

Numéro de dépôt :
1348608
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU VALLET

Déposée le 18 mars 1986 par REVAIRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU VALLET »

Le déposant est REVAIRE Dominique domicilié(e) “ Le Valentin ”,33390 CARS (dossier no 2310160) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REVAIRE Dominique domicilié(e) “ Le Valentin ”,33390 CARS (dossier no 2310160) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VALLET est expirée depuis le 18 mars 2016.

REVAIRE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAYNE VALLET


REVAIRE Dominique - “ Le Valentin ”,33390 CARS (dossier no 2310160) - 33390 - France


Monsieur REVAIRE Dominique - “ Le Valentin ”,33390 CARS (dossier no 2310160) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310160 - Publication au BOPI 2006-03-14

Renouvellement sans limitation n°2065634 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU VALLET"