Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCAN
Mr REVAILLER Patrick agissant au nom et pour le compte de la société TRANSYSTEM en formation

Numéro de dépôt :
95563528
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque TRANSCAN

Déposée le 20 mars 1995 par monsieur REVAILLER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est monsieur REVAILLER Patrick domicilié(e) 21 rue Pasteur, 95880 Enghien les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr REVAILLER Patrick - France.

La marque TRANSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAN est expirée depuis le 20 mars 2005.


Mr REVAILLER Patrick agissant au nom et pour le compte de la société TRANSYSTEM en formation - 21 rue Pasteur, 95880 Enghien les Bains - France


Mr REVAILLER Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Instruments de contrôle Programmes pour ordinateur (programmes enregistrés) Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.