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Marques déposées par l'association loi 1901 Rev.E.Patri.Arbo
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Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins
Association Rev.E.Patri.Arbo, Association
M. Matthieu LEMOUZY

Numéro de dépôt :
4112646
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
Un plaidoyer pour l\'arbre durable dans nos villes et jardins de Rev.E.Patri.Arbo

Présentation de la marque Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par l'association loi 1901 Rev.E.Patri.Arbo et monsieur Matthieu LEMOUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Les déposants sont l'association loi 1901 Rev.E.Patri.Arbo domicilié(e) 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France et monsieur Matthieu LEMOUZY domicilié(e) 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rev.E.Patri.Arbo domicilié(e) 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France.

La marque Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un plaidoyer pour l'arbre durable dans nos villes et jardins est expirée depuis le 20 août 2024.


Association Rev.E.Patri.Arbo, Association - 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France

M. Matthieu LEMOUZY - 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France


Association Rev.E.Patri.Arbo - 18 Bd Joseph Poulenc - 12500 - ESPALION - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 21 septembre 2015 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°654240 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.