Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINEQUANONE
REUVEN'S II, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3061734
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2020
SINEQUANONE de REUVEN\'S II

Présentation de la marque SINEQUANONE

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) REUVEN'S II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINEQUANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REUVEN'S II domicilié(e) 102, boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 885 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SINEQUANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINEQUANONE est expirée depuis le 31 octobre 2020.

REUVEN'S II a également déposé les autres marques suivantes : PAREIL BY SINEQUANONE , , S Q N , SQN , SINEQUANONE , S Q , SQN , , SQ , DENIM DE VILLE


REUVEN'S II, Société Anonyme - 102, boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France - SIREN 317885374


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453276 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601491 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Inscription le 4 février 2020 - Constitution de mandataire n°779179 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Inscription le 27 août 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°793791 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-27

Inscription le 4 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794472 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inpection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, panneaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; lettres et notes d'information ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; portecartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrel-lerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.