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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER
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PRIEURÉ DE BOVILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ DE BOVILA
REUTENAUER (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3205488
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2013
PRIEURÉ DE BOVILA de REUTENAUER

Présentation de la marque PRIEURÉ DE BOVILA

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRIEURÉ DE BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER domicilié(e) Pech d'Angély,46000 CAHORS - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 959 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque PRIEURÉ DE BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURÉ DE BOVILA est expirée depuis le 22 janvier 2013.


REUTENAUER (société à responsabilité limitée) - Pech d'Angély,46000 CAHORS - 46000 - France - SIREN 422959346


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538150 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Prieuré de Bovila