Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTRERIE
REUTENAUER VINS DU SUD OUEST, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1601708
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2020

Présentation de la marque CHANTRERIE

Déposée le 12 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER VINS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTRERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUTENAUER VINS DU SUD OUEST domicilié(e) CAMP DE SORRE - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 959 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHANTRERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTRERIE est expirée depuis le 12 juin 2020.

REUTENAUER VINS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ST-DIDIER EVEQUE DE CAHORS


REUTENAUER VINS DU SUD OUEST, Société à responsabilité limitée - CAMP DE SORRE - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 422959346


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172458 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290942 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433350 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

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