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Marques déposées par Reuseau François-Xavier
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VICTORIA STATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIA STATION
Reuseau François-Xavier
Minetti Marc

Numéro de dépôt :
3817885
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
VICTORIA STATION de Reuseau François-Xavier

Présentation de la marque VICTORIA STATION

Déposée le 25 mars 2011 par Reuseau François-Xavier et Minetti Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTORIA STATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Reuseau François-Xavier domicilié(e) 150 Chemin Pousse Bou - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France et Minetti Marc domicilié(e) 9 Route de Grenoble - 38120 - SAINT-EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reuseau François-Xavier domicilié(e) 150 Chemin Pousse Bou - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France.

La marque VICTORIA STATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA STATION est expirée depuis le 25 mars 2021.


Reuseau François-Xavier - 150 Chemin Pousse Bou - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France

Minetti Marc - 9 Route de Grenoble - 38120 - SAINT-EGREVE - France


Reuseau François-Xavier - 150 Chemin Pousse Bou - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566290 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

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