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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUSE
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BIOGARDEN un goût d'Eden ! BIOGARDEN un goût d'Eden.
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGARDEN un goût d'Eden ! BIOGARDEN un goût d'Eden.
SARL REUSE, SARL

Numéro de dépôt :
99812504
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2019

Présentation de la marque BIOGARDEN un goût d'Eden ! BIOGARDEN un goût d'Eden.

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGARDEN un goût d'Eden ! BIOGARDEN un goût d'Eden. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUSE domicilié(e) MAS SAINT JEAN - 30127 - BELLEGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 857 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL REUSE domicilié(e) MAS SAINT-JEAN - 30127 - BELLEGARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGARDEN un goût d'Eden ! BIOGARDEN un goût d'Eden. est expirée depuis le 13 septembre 2019.

REUSE a également déposé les autres marques suivantes : REUSEMAP , MANAGEMENT CAPITAL HUMAIN , Cost Savings Method , "Les leviers de la performance" , APPROCHE SYSTEME , << SUITE QSE >> , BEIJA FLOR , MODELE EN 8


SARL REUSE, SARL - MAS SAINT JEAN - 30127 - BELLEGARDE - France - SIREN 397857178


SARL REUSE - MAS SAINT-JEAN - 30127 - BELLEGARDE - France


Inscription le 1 février 2000 - Retrait partiel n°294590 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417137 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Fruits frais, légumes frais, fruits secs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.