REUNION DES MUSEES NATIONAUX, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3780010
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
Présentation de la marque RMN
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la société REUNION DES MUSEES NATIONAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RMN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la société REUNION DES MUSEES NATIONAUX domicilié(e) 254-256 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 041 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque RMN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REUNION DES MUSEES NATIONAUX, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 254-256 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 692041585
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Bougies pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges. ;
Matériaux de construction métalliques ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en métaux communs ; étain ; soudure d'argent ; soudure d'or ; tirelires métalliques. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, optonumériques ou électroniques ; disques compacts (CD), disques optiques compacts (CD-Roms), disques numériques polyvalents (DVD), DVD-Roms ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqué ; pierres précieuses ; strass ; boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de parure, parures en métaux précieux ou en plaqué ; fils d'or (bijouterie), filés d'or (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, chronographes (montres), chronomètres, horloges, pendules ; monnaies, objets d'art en métaux précieux ou en plaqué, médailles, insignes en métaux précieux ou en plaqué ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues, statuettes (figurines) et bustes en métaux précieux en ou en plaqué ; amulettes (bijouterie) ; ornements de chapeaux et parures pour chaussures en métaux précieux ou en plaqué. ;
Instruments de musique ; boîtes à musique. ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, catalogues, magazines ; agendas ; cartes (papeterie) ; cartes postales ; carnets ; cartes de voeux musicales, cartes de souhaits, cartes géographiques ; livres, journaux, atlas, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, répertoires ; objets d'art gravés ou lithographiés, gravures, lithographies, chalcographies, maquettes d'architecture, chromolithographies, eaux-fortes (gravures), planches (gravures), figurines (statuettes) en papier mâché, portraits, reproductions graphiques ; sous-main ; serre-livres ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins, images ; patrons pour la couture, patrons pour la confection de vêtements ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matières plastiques ; reliures et articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, argile à modeler, brosses (pinceaux), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, cires à modeler non à usage dentaire, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, moules pour argile à modeler (matériel pour artistes), palettes pour peintres ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), boîtes de peinture (matériel scolaire), fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; marque-pages, signets ; stylos, crayons, crayons d'ardoise, mines de crayon, porte-crayons, taille-crayons, plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin ; billets (tickets) ; cire à cacheter, matières à cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachets, pains à cacheter ; caractères (chiffres et lettres) ; encres de Chine, bâtons d'encre, pierres d'encre (récipients à encre), encriers, crayons-fusains ; globes terrestres ; timbres-poste. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) ; objets d'art en résines artificielles et synthétiques. ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents en cuir ou en imitations du cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs d'écolier ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; valises, malles, mallettes, coffres de voyage, sacs et trousses de voyage (maroquinerie). ;
Matériaux de construction non métalliques ; argile de potier, glaise, terre cuite, granit, pierre, ouvrages de tailleurs de pierres, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) et statues en pierre, en béton ou en marbre ; cristal de roche. ;
Meubles, glaces (miroir), cadres ; objets d'art et bustes en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères, récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; métiers à broder, cadres à broderie ; travaux d'ébénisterie, coussins, éventails ; urnes funéraires ; vannerie. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en cristal ou en verre ; ustensiles et nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; cristal (verrerie) ; vaisselle. ;
Tissus (à l'exception des tissus chirurgicaux) ; couvertures de lit et de table: tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de maison non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, tee-shirts ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou de sport. ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches, perruques ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; dés à coudre ; insignes non en métaux précieux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; broderies en or. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, porte-bougies pour arbres de Noël ; articles et appareils de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; tables de billard, de billard à prépaiement, pour football de salon, pour tennis de table ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; peluches (jouets) ; poupées. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion commerciale d'agence photographique ; recherches et sélection d'informations et de documents pour des tiers ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction et reprographie de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'accueil, d'hôtes et d'hôtesses d'accueil ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail de tous les articles précités ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes (pour des tiers) ; achat d'oeuvres d'art pour des tiers. ;
Réalisation d'oeuvres par moulage, réduction d'oeuvres par moulage ; restauration d'oeuvres d'art ; travaux de tapissiers ; travaux de vernissage. ;
Télécommunications ; transmission électronique d'informations et de données par l'intermédiaire d'un réseau informatique pour l'achat et la vente par Internet ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; diffusion de documentaires, de films cinématographiques, de films de télévision sous toutes formes (paiement à la séance [dit "pay per view"], "vidéo à la demande", internet, téléphonie mobile, téléphone-assistant personnel [dit "smartphone"] ). ;
Traitement de matériaux, à savoir mprimerie, polissage (abrasion), rabotage, meulage, services de gravure, galvanisation, services de dorure, étamage, traitement de tissus, services de reliure, services d'encadrement d'oeuvres d'art, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, sérigraphie, services de photogravure. ;
Education, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues, de journaux et de catalogues ; prêt de livres ; production de documentaires, de films cinématographiques et de films de télévision ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques et télévisuels, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, de symposiums et de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles, réservation de billets permettant l'accès à des musées et à des expositions ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et/ou de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; services de billetterie (divertissement) ; production, organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; projection de films cinématographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations théâtrales, production et représentation de spectacles ; location d'appareils audio pour la visite de musées, d'expositions, de sites touristiques ; location de salles pour conférences, formations, spectacles. ;
Services d'architecture et de décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques (sites web) pour des tiers ; élaboration (conception), développement et mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;
Location de salles ; restaurants, restaurants libre-service ; services de bars ; services de traiteurs. ;
Gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle.
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