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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUNION BOISSONS
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DE VALMAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE VALMAISON
REUNION BOISSONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98730433
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque DE VALMAISON

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUNION BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE VALMAISON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REUNION BOISSONS domicilié(e) 1 rue Francis Sautron,97420 LE PORT (dossier no 2371522) - 97420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 771 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2371522) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE VALMAISON est expirée depuis le 29 avril 2018.


REUNION BOISSONS Société à responsabilité limitée - 1 rue Francis Sautron,97420 LE PORT (dossier no 2371522) - 97420 - France - SIREN 347771354


Cabinet @MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2371522) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480864 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination n°480865 - Publication au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371522 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.