Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REUNICATHO (REncontres pour l'UNIté CATHOliques)
REUNICATHO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3785454
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2020
REUNICATHO (REncontres pour l\'UNIté CATHOliques) de REUNICATHO

Présentation de la marque REUNICATHO (REncontres pour l'UNIté CATHOliques)

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par l'association loi 1901 REUNICATHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REUNICATHO (REncontres pour l'UNIté CATHOliques) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 REUNICATHO domicilié(e) Chez M. JOZEAU, Président de REUNICATHO 6 A rue Gautherin 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REUNICATHO domicilié(e) Chez M. JOZEAU, Président de REUNICATHO - France.

La marque REUNICATHO (REncontres pour l'UNIté CATHOliques) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REUNICATHO (REncontres pour l'UNIté CATHOliques) est expirée depuis le 26 novembre 2020.


REUNICATHO, Association loi 1901 - Chez M. JOZEAU, Président de REUNICATHO 6 A rue Gautherin 78120 RAMBOUILLET - France


REUNICATHO - Chez M. JOZEAU, Président de REUNICATHO - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.