Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PARVIS
REUMAUX OLIVIER

Numéro de dépôt :
93457688
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE PARVIS

Déposée le 23 février 1993 par la société REUMAUX OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PARVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société REUMAUX OLIVIER domicilié(e) CHATEAU LE PARVIS, 33360 CAMBLANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 265 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REUMAUX OLIVIER - France.

La marque CHATEAU LE PARVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PARVIS est expirée depuis le 23 février 2003.


REUMAUX OLIVIER - CHATEAU LE PARVIS, 33360 CAMBLANES - France - SIREN 380265900


REUMAUX OLIVIER - France


Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169719 - Publication au BOPI 1994-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU LE PARVIS"