Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEXIA ISOVY DEPARTEMENT HABITAT
reuben belhassen
nexia isovy, sarl
alexandra nabet

Numéro de dépôt :
3817152
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NEXIA ISOVY DEPARTEMENT HABITAT de reuben belhassen

Présentation de la marque NEXIA ISOVY DEPARTEMENT HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par reuben belhassen, la Société à Responsabilité Limité (SARL) nexia isovy, alexandra nabet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEXIA ISOVY DEPARTEMENT HABITAT »

Les déposants sont reuben belhassen domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) nexia isovy domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France, alexandra nabet domicilié(e) 17 bd bourdon - 75004 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, reuben belhassen domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

reuben belhassen a également déposé les autres marques suivantes : toitneuf


reuben belhassen - 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France

nexia isovy, sarl - 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France

alexandra nabet - 17 bd bourdon - 75004 - paris - France


reuben belhassen - 3 rue de penthièvre - 75004 - paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565855 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage��ontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).