Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAB
RETZSTAB, SAS
AFCmécanum, SARL

Numéro de dépôt :
3879851
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
STAB de RETZSTAB

Présentation de la marque STAB

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETZSTAB et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFCmécanum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) RETZSTAB domicilié(e) PA du pont béranger, 10 rue louis breguet - 44680 - St Hilaire de Chaléons - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFCmécanum domicilié(e) PA du pont Béranger, 10 ruez louis bréguet - 44680 - St hilaire de Chaléons - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. henrick MERLE domicilié(e) PA du pont béranger, 10 St Hilaire de Chaléons - 44680 - St Hilaire de Chaléons - France.

La marque STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAB est expirée depuis le 7 décembre 2021.


RETZSTAB, SAS - PA du pont béranger, 10 rue louis breguet - 44680 - St Hilaire de Chaléons - France - SIREN 5

AFCmécanum, SARL - PA du pont Béranger, 10 ruez louis bréguet - 44680 - St hilaire de Chaléons - France - SIREN 4


M. henrick MERLE - PA du pont béranger, 10 St Hilaire de Chaléons - 44680 - St Hilaire de Chaléons - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Bois de construction ; bois façonnés ;

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Meulage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.