Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPTUB
RETTORI Didier
RETTORI Marie-Claire

Numéro de dépôt :
97695372
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque TOPTUB

Déposée le 17 septembre 1997 par RETTORI Didier et RETTORI Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Les déposants sont RETTORI Didier domicilié(e) 5 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France et RETTORI Marie-Claire domicilié(e) 5 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TOURNEUX Cristaline domicilié(e) 22 RUE VICTOR BASH - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.

La marque TOPTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPTUB arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

RETTORI Didier a également déposé les autres marques suivantes : LEMARCHAND , (Marque figurative) , ELITUB


RETTORI Didier - 5 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France

RETTORI Marie-Claire - 5 RUE VICTOR HUGO - 92400 - COURBEVOIE - France


Mme TOURNEUX Cristaline - 22 RUE VICTOR BASH - 02100 - SAINT-QUENTIN - France


Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328352 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347677 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380050 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°577389 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Résiliation de licence n°577388 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677506 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, sièges, canapés, bibliothèques, armoires, lits