Déposée le 6 septembre 2002 par RETTORI Didier et RETTORI Marie-CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LEMARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Les déposants sont RETTORI Didier domicilié(e) 5, rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France et RETTORI Marie-CLAIRE domicilié(e) 5, Rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAYET ET ASSOCIES domicilié(e) 47, rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.
La marque LEMARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RETTORI Didier - 5, rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France
RETTORI Marie-CLAIRE - 5, Rue Victor Hugo - 92400 - COURBEVOIE - France
BAYET ET ASSOCIES - 47, rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France
Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°577389 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 11 juin 2012 - Résiliation de licence n°577388 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509982 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-09-24
Meubles, glaces (miroirs) , cadres, armoires, bancs, bibliothèques, bureaux, canapés, chaises (sièges) , commodes, matériel de couchage (à l'exclusion du linge) , coussins, étagères, fauteuils, lits, lits d'hôpital, garnitures de lits (non métalliques) , lits hydrostatiques à usage non médical, paillasses, oreillers, meubles métalliques, matelas, sommiers de lits, literie (à l'exception du linge de lit) , paravent (meubles) , tabourets, tables, tables métalliques, plateaux de tables, sièges, sièges métalliques. Bacs à fleurs, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué) . Couvertures de lit et de table, housses pour coussins, housses d'oreillers, couvre-lits, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , enveloppe de matelas, essuie-mains en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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