Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFT
RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3145584
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
RAFT de RETTIG HEATING GROUP FRANCE

Présentation de la marque RAFT

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 772 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société RHGF, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque RAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFT est expirée depuis le 31 janvier 2022.

RETTIG HEATING GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARBORESCENCE , LE MINI , THAJ , SPEED' AIR , TERENGA , CHORUS , BANGA , CONFORT PILOT , LE JARL , LE MEB


RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 429772866


Société RHGF, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Inscription le 27 août 2008 - Transmission totale de propriété n°484378 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492387 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-02-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau sanitaire, radiateur électrique