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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE
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NOVELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVELLA
RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1578756
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020

Présentation de la marque NOVELLA

Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 772 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVELLA est expirée depuis le 5 mars 2020.

RETTIG HEATING GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARBORESCENCE , LE MINI , THAJ , SPEED' AIR , TERENGA , CHORUS , BANGA , CONFORT PILOT , LE JARL , LE MEB


RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 429772866


Société RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166527 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 27 août 2008 - Transmission totale de propriété n°484378 - Publication au BOPI 2008-08-27

Inscription le 20 juin 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°54129 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 2 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296850 - Publication au BOPI 2000-03-02

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430959 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Radiateurs et radiateurs-panneaux