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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE
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CONFORT PILOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORT PILOT
RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3265721
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2023
CONFORT PILOT de RETTIG HEATING GROUP FRANCE

Présentation de la marque CONFORT PILOT

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 772 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque CONFORT PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT PILOT est expirée depuis le 24 décembre 2023.

RETTIG HEATING GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARBORESCENCE , LE MINI , THAJ , SPEED' AIR , TERENGA , CHORUS , BANGA , LE JARL , LE MEB , LE MEB EKLA


RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 429772866


Société RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Inscription le 27 août 2008 - Transmission totale de propriété n°484378 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546781 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, radiateurs.