Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE
/
ARBORESCENCE SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBORESCENCE SMART
RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4066548
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
ARBORESCENCE SMART de RETTIG HEATING GROUP FRANCE

Présentation de la marque ARBORESCENCE SMART

Déposée le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARBORESCENCE SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RETTIG HEATING GROUP FRANCE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 772 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque ARBORESCENCE SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORESCENCE SMART est expirée depuis le 6 février 2024.

RETTIG HEATING GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARBORESCENCE , LE MINI , THAJ , SPEED' AIR , TERENGA , CHORUS , BANGA , CONFORT PILOT , LE JARL , LE MEB


RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 429772866


RETTIG HEATING GROUP FRANCE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau, radiateurs sèche-serviettes.