Marque expirée - Marque en non vigueur

Aparamé
RETTEL Pascal Marie Alfred

Numéro de dépôt :
3607932
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/10/2018
Aparamé de RETTEL Pascal Marie Alfred

Présentation de la marque Aparamé

Déposée le 29 octobre 2008 par RETTEL Pascal Marie Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Aparamé »

Le déposant est RETTEL Pascal Marie Alfred domicilié(e) 19 rue des Couardes,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal RETTEL domicilié(e) 19 rue des Couardes,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparamé est expirée depuis le 29 octobre 2018.

RETTEL Pascal Marie Alfred a également déposé les autres marques suivantes : br2 ci


RETTEL Pascal Marie Alfred - 19 rue des Couardes,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Pascal RETTEL - 19 rue des Couardes,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.