Marque expirée - Marque en non vigueur
Coupe de Provence, Rallye Historique Pétrole Provence,
Numéro de dépôt :
3671445
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/08/2019
Présentation de la marque Coupe de Provence, Rallye Historique Pétrole Provence,
Déposée le 20 août 2009 par RETRO CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Coupe de Provence, Rallye Historique Pétrole Provence, »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupe de Provence, Rallye Historique Pétrole Provence, est expirée depuis le 20 août 2019.
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03