Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBI
ASSOCIATION RETRAVAILLER RHONE-ALPES (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1272347
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1994
TOBI de RETRAVAILLER RHONE-ALPES

Présentation de la marque TOBI

Déposée le 7 mars 1984 par l'association loi 1901 RETRAVAILLER RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RETRAVAILLER RHONE-ALPES domicilié(e) 17, rue de Brest, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BEROLLE. - France.

La marque TOBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBI est expirée depuis le 7 mars 1994.


ASSOCIATION RETRAVAILLER RHONE-ALPES (Association loi 1901) - 17, rue de Brest, 69002 LYON. - France


FRANCE BEROLLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Formation - Enseignement - Promotion d'une qualification professionnelle