Marque enregistrée - Marque en non vigueur

activ'orient
Retravailler dans l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4001555
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
activ\'orient de Retravailler dans l\'Ouest

Présentation de la marque activ'orient

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par l'association loi 1901 Retravailler dans l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « activ'orient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Retravailler dans l'Ouest domicilié(e) Bat B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 610 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Retravailler dans l'Ouest, M. Pascal HUBERT domicilié(e) Bat B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES Cedex 3 - France.

La marque activ'orient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque activ'orient est expirée depuis le 29 avril 2023.

Retravailler dans l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : [email protected] [email protected] , RETRAVAILLER dans l'Ouest , activ'recrutement , RETRAVAILLER , RWO CONSEIL , RE TRAVAILLER , [email protected] [email protected] , E-PROEVOLUTION ENSEMBLE, OPTIMISONS VOS COMPETENCES


Retravailler dans l'Ouest, Association loi 1901 - Bat B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES Cedex 3 - France - SIREN 377610902


Retravailler dans l'Ouest, M. Pascal HUBERT - Bat B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.