Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS
S.C.S. RETIVEAU-RETIF (société en commandite simple)

Numéro de dépôt :
95555336
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS

Déposée le 20 janvier 1995 par RETIVEAU-RETIF (société en commandite simpleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est RETIVEAU-RETIF (société en commandite simpleTODO domicilié(e) Rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 644 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.S. RETIVEAU-RETIF - France.

La marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS est expirée depuis le 20 janvier 2005.

RETIVEAU-RETIF (société en commandite simple a également déposé les autres marques suivantes : LES TENNIERES


S.C.S. RETIVEAU-RETIF (société en commandite simple) - Rue des Martyrs, 49730 TURQUANT - France - SIREN 392644431


S.C.S. RETIVEAU-RETIF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Champs Fleuris" * SAUMUR CHAMPIGNY * SAUMUR BLANC * SAUMUR METHODE TRADITIONNELLE * COTEAUX DE SAUMUR * ROSE DE LOIRE