Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VAL HULIN
M. RETIVEAU DENIS

Numéro de dépôt :
4322726
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
DOMAINE DU VAL HULIN de RETIVEAU DENIS

Présentation de la marque DOMAINE DU VAL HULIN

Déposée le 16 décembre 2016 par monsieur RETIVEAU DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU VAL HULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur RETIVEAU DENIS domicilié(e) 54 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RETIVEAU DENIS domicilié(e) 54 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France.

La marque DOMAINE DU VAL HULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VAL HULIN arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

RETIVEAU DENIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS


M. RETIVEAU DENIS - 54 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France


M. RETIVEAU DENIS - 54 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.