Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RETIVEAU DENIS
/
DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS
M. RETIVEAU DENIS

Numéro de dépôt :
4289432
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2026
DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS de RETIVEAU DENIS

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS

Déposée le 25 juillet 2016 par monsieur RETIVEAU DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur RETIVEAU DENIS domicilié(e) 50 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RETIVEAU DENIS domicilié(e) 50 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France.

La marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAMPS FLEURIS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

RETIVEAU DENIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VAL HULIN


M. RETIVEAU DENIS - 50 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France


M. RETIVEAU DENIS - 50 RUE DES MARTYRS - 49730 - TURQUANT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.