Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE SANCHES
RETIF Philippe
BAUDY Mireille, épouse RETIF

Numéro de dépôt :
98716323
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque PHILIPPE DE SANCHES

Déposée le 4 février 1998 par RETIF Philippe et BAUDY Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE DE SANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Les déposants sont RETIF Philippe, domicilié(e) 2, allée du Sinodon, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve Loubet - France et BAUDY Mireille, épouse RETIF, domicilié(e) 2, allée du Sinodon, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RETIF Philippe - France.

La marque PHILIPPE DE SANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE SANCHES est expirée depuis le 4 février 2008.

RETIF Philippe a également déposé les autres marques suivantes : NICE-ART , CITYZEN-HDV , G.V.F.


RETIF Philippe - 2, allée du Sinodon, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve Loubet - France

BAUDY Mireille, épouse RETIF - 2, allée du Sinodon, Les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve Loubet - France


RETIF Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.