Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM
RET Régie d'équipements touristiques d'Aussois, Régie communale

Numéro de dépôt :
4251827
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM de RET Régie d\'équipements touristiques d\'Aussois

Présentation de la marque AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par la société RET Régie d'équipements touristiques d'Aussois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société RET Régie d'équipements touristiques d'Aussois domicilié(e) Maison d'Aussois, 43 Route des Barrages - 73500 - AUSSOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RET, Mme. Alexia LOMBARD domicilié(e) Maison d'Aussois, 43 Route des Barrages - 73500 - AUSSOIS - France.

La marque AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUSSOIS VILLAGE-STATION EN VANOISE WWW.AUSSOIS.COM arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


RET Régie d'équipements touristiques d'Aussois, Régie communale - Maison d'Aussois, 43 Route des Barrages - 73500 - AUSSOIS - France - SIREN 217300235


RET, Mme. Alexia LOMBARD - Maison d'Aussois, 43 Route des Barrages - 73500 - AUSSOIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping .