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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Résumémo
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Rédac-CE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rédac-CE
Résumémo, SARL

Numéro de dépôt :
3927523
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
Rédac-CE de Résumémo

Présentation de la marque Rédac-CE

Déposée le 15 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Résumémo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rédac-CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Résumémo domicilié(e) Lieu-dit la Croix-Gicquiaud, Les Hauts de Couëron - 44220 - COUERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Résumémo, M. Séguineau Mathias domicilié(e) Lieu-dit la Croix-Gicquiaud, Les Hauts de Couëron - 44220 - COUERON - France.

La marque Rédac-CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rédac-CE est expirée depuis le 15 juin 2022.

Résumémo a également déposé les autres marques suivantes : Rédac-CSE , Résumémo


Résumémo, SARL - Lieu-dit la Croix-Gicquiaud, Les Hauts de Couëron - 44220 - COUERON - France


Résumémo, M. Séguineau Mathias - Lieu-dit la Croix-Gicquiaud, Les Hauts de Couëron - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Service de rédaction (transcription de communications) de procès-verbaux, de réunions d'instances représentatives du personnel, d'établissements publics ou privés tels que, pour exemple : comité d'entreprise, comité régional d'entreprise, comité central d'entreprise, comité d'établissement, comité régional d'établissement, comité central d'établissement, commission des oeuvres sociales, commission hygiène, sécurité et conditions de travail, commission technique paritaire ; transcription de communications à partir d'enregistrements ou de prises de notes sous forme de transcriptions intégrales, transcriptions intégrales remaniées, comptes rendus ou synthèses.