Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANITEL
Numéro de dépôt :
1380055
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996
Présentation de la marque PLANITEL
Déposée le 30 juin 1986 par l'association loi 1901 RESULTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANITEL est expirée depuis le 30 juin 1996.
RESULTANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17