Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANIMED
RESULTANCE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1380054
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996

Présentation de la marque PLANIMED

Déposée le 30 juin 1986 par l'association loi 1901 RESULTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RESULTANCE domicilié(e) 20, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France.

La marque PLANIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANIMED est expirée depuis le 30 juin 1996.

RESULTANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLANITEL


RESULTANCE (Association Loi 1901) - 20, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

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