Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTOMATIC
RESTORAL S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1524896
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/1999
RESTOMATIC de RESTORAL

Présentation de la marque RESTOMATIC

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) RESTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESTORAL domicilié(e) 10, rue André Ampère, Z.I. Les Milles , 13763 LES MILLES Cedex - France.

La marque RESTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTOMATIC est expirée depuis le 13 avril 1999.

RESTORAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL


RESTORAL S.A. (SOCIETE ANONYME) - 10, rue André Ampère, Z.I. Les Milles , 13763 LES MILLES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Distributeur automatique de denrées alimentaires réfrigérées ou réchauffées sur une unité de support

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.