Déposée le 18 juin 1999 par RESTODECO-ELC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES PAPOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est RESTODECO-ELC, domicilié(e) 16 rue de Saussure, 75017 Paris, SIRET : 788 139 988 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS Conseils en propriété industrielle - France.
La marque LES PAPOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAPOUNETS est expirée depuis le 18 juin 2009.
RESTODECO-ELC a également déposé les autres marques suivantes : RESTODECO
RESTODECO-ELC - 16 rue de Saussure, 75017 Paris, SIRET : 788 139 988 - France
Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS Conseils en propriété industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Meubles en bois, plastique, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, nacre, et succédanés de ces matières et représentant notamment des animaux ; cloisons et claustras mobiles décoratives notamment en bois laqué ou en contre-plaqué reposant sur des piétements et dont la forme est celle d'animaux ; paravents notamment en bois laqué ou en contre-plaqué comportant des évidements en forme d'animaux ; éléments muraux décoratifs en forme d'animaux ; tous ces éléments étant destinés à l'aménagement de restaurants d'entreprises, de cantines scolaires, de salles d'écoles, de crèches, de haltes-garderies, de haltes-jeux ou de chambres d'enfant. Décoration [conception, réalisation] extérieure ou intérieure notamment pour les locaux de restauration publique ou privée, les écoles, les crèches, les haltes-garderies, les haltes-jeux ou les chambres d'enfant ; services de dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de stylisme [esthétisme industriel] ; services d'architecture intérieure et extérieure ; services de location et réparation de meubles ; informations sur les domaines de l'architecture, de la décoration et des meubles ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; exploitation de brevets ; services de photographie et de reportages photographiques ; services de reporteurs ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; bureaux de rédaction ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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