Déposée le 24 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTO THAÏ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES CHATS SIAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTO THAÏ domicilié(e) 15 Rue Burdeau - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 800 568 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque LES CHATS SIAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESTO THAÏ, SARL - 15 Rue Burdeau - 69001 - LYON - France - SIREN 437800568
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612209 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que les légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation, plats cuisinés préparés à base de légumes, poissons, viande. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.Denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments ; plats cuisinés préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Les sauces alimentaires et condiments. Céréales préparées pour l'alimentation humaine. Les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat. Riz, soja, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.Restauration (alimentation), restauration (alimentation) rapide et hors foyer, services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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