Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETIS
Restivo Fabrice
Alaniesse Laurent

Numéro de dépôt :
3080434
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011
SETIS de Restivo Fabrice

Présentation de la marque SETIS

Déposée le 2 février 2001 par Restivo Fabrice et Alaniesse Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont Restivo Fabrice, domicilié(e) 23 rue Keller, 75011 Paris - France et Alaniesse Laurent, domicilié(e) 9 AV Victor Hugo, 24430 Razac sur l'Isle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alaniesse Laurent - France.

La marque SETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETIS est expirée depuis le 2 février 2011.

Restivo Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : SRIPI


Restivo Fabrice - 23 rue Keller, 75011 Paris - France

Alaniesse Laurent - 9 AV Victor Hugo, 24430 Razac sur l'Isle - France


Alaniesse Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 20 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361826 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325281 - Publication au BOPI 2001-06-14

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Aérosols pour nettoyer et rénover le mobilier informatique et de bureaux uniquement ; aérosols pour lubrifier et entretenir les parties mécaniques (machines outils) ; lingettes de nettoyage destinées à l'entretien du mobilier informatique et de bureaux uniquement.