SETIS
Présentation de la marque SETIS
Déposée le 2 février 2001 par Restivo Fabrice et Alaniesse Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETIS est expirée depuis le 2 février 2011.
Restivo Fabrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 20 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361826 - Publication au BOPI 2002-12-20
Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325281 - Publication au BOPI 2001-06-14
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10