Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION DU TEMPLESCI BCBG
/
"LA TOQUE DU MOULIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA TOQUE DU MOULIN"
RESTAURATION DU TEMPLE (S.A.R.L.) SCI BCBG

Numéro de dépôt :
98723136
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque "LA TOQUE DU MOULIN"

Déposée le 12 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION DU TEMPLESCI BCBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA TOQUE DU MOULIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION DU TEMPLESCI BCBG domicilié(e) BP44, 83316 Grimaud cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 358 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAURENT TARRIDEC - France.

La marque "LA TOQUE DU MOULIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA TOQUE DU MOULIN" est expirée depuis le 12 mars 2008.


RESTAURATION DU TEMPLE (S.A.R.L.) SCI BCBG - BP44, 83316 Grimaud cedex - France - SIREN 405358714


Mr LAURENT TARRIDEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Restauration (alimentation).