"LA TOQUE DU MOULIN"
Présentation de la marque "LA TOQUE DU MOULIN"
Déposée le 12 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION DU TEMPLESCI BCBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA TOQUE DU MOULIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LA TOQUE DU MOULIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA TOQUE DU MOULIN" est expirée depuis le 12 mars 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17