Déposée le 26 avril 2002 par la société RESTAURATION BERCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAI NUMERO 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la société RESTAURATION BERCY domicilié(e) 28 RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 488 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RESTAURATION BERCY domicilié(e) 28 RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 75012 - PARIS - France.
La marque CHAI NUMERO 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESTAURATION BERCY, SCA - 28 RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 75012 - PARIS - France - SIREN 438488058
RESTAURATION BERCY - 28 RUE FRANCOIS TRUFFAUT - 75012 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 9 janvier 2003 - renonciation partielle n°362830 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement avec limitation le 5 avril 2012 n°2496204 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608077 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Cosmétiques ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Support vidéo, enregistrements de musiques sur tout support, bandes vidéos ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, parasols et parapluies ; Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verres (récipients) en verre et en porcelaine. Bougeoirs non en métaux précieux classe vases non métaux précieux figurines en verre flacons non en métaux précieux boites et bouteilles en verre ; cache-pot non en papier ; Vêtements, chaussures et chapellerie ; Boissons non alcooliques à base de jus de raisin ; jus de fruits à base de jus de raisin ; Boissons alcooliques ; Gestions des affaires commerciales administration commerciale organisation d'expositions à buts commerciaux ; Divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition, représentation et concert édition et production de toutes oeuvres musicales ; Services de restauration (repas) services de bar, de nuit et de jour à thèmes avec ou sans spectacle ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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