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Marques déposées par RESTAURANT
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LE PETIT NIÇOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT NIÇOIS
RESTAURANT

Numéro de dépôt :
3096993
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2011

Présentation de la marque LE PETIT NIÇOIS

Déposée le 17 avril 2001 par RESTAURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT NIÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est RESTAURANT, domicilié(e) Le Petit Niçois, S.A.R.L., 10, rue Amélie, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESTAURANT - France.

La marque LE PETIT NIÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT NIÇOIS est expirée depuis le 17 avril 2011.

RESTAURANT a également déposé les autres marques suivantes : ROSMADEC Hostellerie Restaurant


RESTAURANT - Le Petit Niçois, S.A.R.L., 10, rue Amélie, 75007 PARIS - France


RESTAURANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

"Restauration (alimentaire) Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibiers. Café, thé, pain, pâtisserie, glaces comestibles".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.