Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLOU DE GIROFLE
Numéro de dépôt :
1443402
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/1997
Présentation de la marque LE CLOU DE GIROFLE
Déposée le 22 décembre 1987 par Restaurant LE CLOU DE GIROFLE (S.A.R.L. au capital de 50.000 F) siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE CLOU DE GIROFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOU DE GIROFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOU DE GIROFLE est expirée depuis le 22 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23