Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caviar du Velay
Restaurant François Gagnaire, SARL

Numéro de dépôt :
3748230
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
Caviar du Velay de Restaurant François Gagnaire

Présentation de la marque Caviar du Velay

Déposée le 22 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Restaurant François Gagnaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caviar du Velay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Restaurant François Gagnaire domicilié(e) 4 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Restaurant François Gagnaire domicilié(e) 4 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque Caviar du Velay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caviar du Velay est expirée depuis le 22 juin 2020.


Restaurant François Gagnaire, SARL - 4 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Restaurant François Gagnaire - 4 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551342 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.