Etape des Lys
Présentation de la marque Etape des Lys
Déposée le 22 mai 2013 par la société Restaurant Campus Pasteur Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Etape des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Etape des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006291.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etape des Lys est expirée depuis le 22 mai 2023.
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18