Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON TRAITEUR SANS GLUTEN
Restaurant Bar de Rouen, SARL

Numéro de dépôt :
4347510
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
MON TRAITEUR SANS GLUTEN de Restaurant Bar de Rouen

Présentation de la marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Restaurant Bar de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TRAITEUR SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Restaurant Bar de Rouen domicilié(e) 3 rue du Faubourg de la Barre - 76200 - DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 962 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Restaurant bar de Rouen, Mme. ISABELLE ROUX domicilié(e) 3 rue du Faubourg de la Barre - 76200 - DIEPPE - France.

La marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TRAITEUR SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

Restaurant Bar de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSTS BIEN-ETRE


Restaurant Bar de Rouen, SARL - 3 rue du Faubourg de la Barre - 76200 - DIEPPE - France - SIREN 521962050


SARL Restaurant bar de Rouen, Mme. ISABELLE ROUX - 3 rue du Faubourg de la Barre - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; légumes conservés ; compotes ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Préparations faites de céréales ; pain .